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Il s'agit de mines si les roches
extraites contiennent :
• des combustibles fossiles (houille, lignite, hydrocarbures, liquides
ou gazeux...), en Provence Alpes Côte d'Azur, on a exploité
de l'anthracite, et on extrait encore aujourd'hui du
lignite à Gardanne,
• des sels de sodium ou potassium, à Manosque, GEOSEL exploite
un gisement de chlorure de sodium,
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• des métaux
(fer - cobalt, cuivre, or, argent), on a exploité du cuivre dans
les Alpes Maritimes et dans le Var, du plomb chargé d'argent à
l'Argentière, de l'aluminium dans le Var et les Bouches-du-Rhône
• des éléments radioactifs (uranium...), les recherches
ont été infructueuses dans la région.
• Du soufre, sélénium, tellure, arsenic, antimoine, bismuth,
. . ., on a découvert du soufre dans le Vaucluse, les Alpes de Haute
Provence, les Bouches-du-Rhône, et même de l'arsenic à
Duranus dans les Alpes Maritimes
• du gaz carbonique.
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Tous les autres gisements constituent
des carrières :
L'ocre, les sables, l'argile, la pierre de taille, le calcaire et surtout
le gypse ont été exploités en souterrain das la région
Provence Alpes Côte d'Azur.
La plupart des carrières actuelles sont exploitées à
ciel ouvert. On extrait des argiles près de Salernes dans le Var
et de Puyloubier dans les Bouches du Rhône, des ocres et de la pierre
de taille dans le Vaucluse, du gypse dans le Vaucluse et les Hautes Alpes,
des calcaires dans tous les autres départements pour la fabrication
de chaux, de ciments et de matériaux utilisés dans le bâtiment
et les travaux publics.
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Quelles différences de réglementation
?
L'exploitation d'une mine est réglementée
par le Code minier, s'agissant de substances stratégiques pour
le développement du pays, l'ÉTAT (ministère de l'Industrie)
dispose du sous sol et accorde des autorisations d'exploiter, le plus
souvent, sous forme de concessions signées par le ministre. Dans
la région Provence Alpes Côte d'Azur, la dernière
concession a été accordée à Charbonnage de
France pour l'exploitation du lignite de Gardanne en 1981.
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Les carrières sont des installations classées
pour la protection de l'environnement (ICPE), elles sont soumises aux
dispositions de la loi 76-663 du 19 juillet 1976. Les autorisations d'exploiter
sont délivrées par le préfet du département
concerné sous forme d'arrêté préfectoral. Sans
la région, on compte environ 240 exploitations de carrières
en activité. Contrairement aux dispositions du CODE MINIER, le
propriétaire du sol est aussi propriétaire du sous sol et
peut en disposer librement.
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195 titres miniers
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240 exploitations
de carrières
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La remise en état des sites après la
fin d’exploitation
• Pour les carrières :
Avant 1970, les anciennes réglementations ne
prévoyaient pas de dispositions spéciales pour les remises
en état des sites à l’arrêt des exploitations.
Entre 1970 et 1993, les travaux de remise en état sont devenus
obligatoires.
Depuis le 4 janvier 1993, les carrières sont considérées
comme des installations classées pour la protection de l’environnement
(ICPE), elles doivent faire l’objet d'une remise en état qui
est soumise à une garantie financière au profit de l'Etat
que l'exploitant doit contracter auprès d'une banque ou d'une compagnie
d'assurances. De plus cette remise en état vise à une réutilisation
du site. A noter qu'il n'y a pratiquement plus d'exploitation de carrières
souterraines dans la région.
D'anciennes exploitations souterraines souvent arrêtés avant
1970 ont pu laisser
des vides. C'est notamment le cas des anciennes esploitations de gypse
de Roquevaire
et St Pierre-les-Martigues.
• Pour les mines :
Le code minier exige actuellement, que l’arrêt des travaux s'accompagne
de mesures destinées à faire cesser «toutes séquelles,
désordres et nuisances de toute nature, générées»
par les activités minières. Cette disposition est applicable
aux exploitations en cours.
Pour les anciennes mines abandonnées et pour celles dont les exploitants
sont défaillants ou disparus («mines orphelines»), l'Etat
se substitue aux exploitants pour la
mise en sécurité des sites au moyen des procédures
de travaux d'office et pour limiter les conséquences des anciens
travaux.
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Carrières remise en état
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Carrière
de granulats
Aix-en-Provence - PLaine des dés
Ancien exploitant : Granulats Sud
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Carrière
de marnes
Cassis (fabrication de ciment)
ancien exploitant : Lafarge Ciment
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