Les rencontres des Installations classées
en Provence-Alpes-Côte d'Azur

• 29 juin 2010
  • ordre du jour
    • 14h15     Introduction  G BOISSIER (DREAL)
    • 14h30     Opération substances dangereuses dans l’eau  G BOISSIER
    • 14h45     Accompagnement M DEPRAETERE
    • 15h00     GIDAF G BOISSIER
    • 15h30     Débat et questions diverses G BOISSIER M DEPRAETERE C MENARD
    • 15h50     Conclusions G BOISSIER

• 20 avril 2010
  • ordre du jour
    • 14h15      Introduction  Stéphane Reiche
    • 14h30      Les actions nationales 2010 Stéphane Reiche
    • 14h45      Bilan des inspections MMR 2009 Astrid Ollagnier
    • 15h00      Inspections dépôts de liquides inflammables Guy Pisapia
    • 15h30      Appel à projets dans le cadre PRSE2 J-L Bussière
    • 15h50      Première étape d'enregistrement REACH J-L Bussière
    • 16h10      Projet de guide de la Demande d’Autorisation d’Exploiter  Julien Turkalj
    • 16h30      Efficacité énergétique et ICPE Yohann Pamelle
    • Questions diverses
• 17 novembre 2009
  • ordre du jour
    • 14h15   Introduction  Romain Vernier
    • 14h30  Evaluation environnementale des projets d'installations classées Romain Vernier
    • 15h00  Notions liées à la protection des paysages Jean-Pierre Carette - Hubert ,Callier
    • 15h30 Etudes de dangers et maîtrise de l'urbanisation relatives aux entrepôts Pierre Castel  PROJET DE GUIDE   ET Annexe1 ; Annexe 2 ; Annexe 3 ; Annexe 4 ; Annexe 5
    • 16h00 Circulaire du 23 juin 2009 découlant du règlement européen CLP (issu de GHS) Laurie Trouilloux
    • 16h30 Etat des lieux de l'élaboration des plans de prévention des risques technologiques Pierre Castel
    • 17h00 Le régime d'enregistrement des installations classées ("troisième régime")Jean - Luc Bussière
    • 17h10 Questions diverses
• 10 juin2009
  • ordre du jour
    • 10h00   Introduction  Romain Vernier
    • 10h15   RSDE 2ème phase Gilbert Boissier
    • 11h00   Questions réponses
• 19 mai 2009
  • ordre du jour
    • 14h15   Introduction  Romain Vernier
    • 14h30   Organisation de la DREAL PACA   Romain Vernier
    • 14h50   IPPC : AM du 18/02/2009   Jean-Luc Bussière
    • 15h10   Réglementation des installations de compostage et méthanisation Pierre Leclercq
    • 15h30   Obligations de déclaration et réponse aux consultation des exploitants (GEREP TGAP Seveso) Romain Vernier
    • 15h50    Point d ’étape sur l’opération substances dangereuses dans l’eau Gilbert Boissier
    • 16h10    Point d’étape sur la mise en œuvre du règlement européen REACH Gilbert Boissier
    • 16h30   Démarche de croisement des anciens sites industriels et des établissements sensibles  Pierre Leclercq
    • 16h50   Le second plan national santé environnement et sa déclinaison régionale Jean-Luc Bussière
    • 17h10   Questions diverses
    • Sujet reporté   Etude de dangers des entrepôts classés
• 18 novembre 2008
  • ordre du jour
    • 14h15  Introduction    Romain Vernier
    • 14h30  La notice hygiène et sécurité    DRTEFP
    • 14h50  L'Arrêté Ministériel Foudre du 15 janvier 2008    Delphine Girard
    • 15h10  Substances radioactives et installations classées   Richard Escoffier
    • 15h30  Recherche des substances dangereuses dans l'eau      Gilbert Boissier
    • 15h50  Réduction des PCB : enjeux et démarches en cours      Pierre Leclercq
    • 16h10  La cessation d'activité et la nouvelle méthodologie relative aux sites et sols pollués  Pierre Leclercq
    • 16h30  Installations soumises à contrôle périodique    Jean-Luc Bussière
    • 16h50  Présentation des actions nationales 2009   Romain Vernier
    • 17h10  Questions diverses
  • compléments
    • substances radioactives : logigramme de classement  seuils d’exemption pour l’application de l’article R.1333-18
• 24 juin 2008 à Aix en Provence
  • ordre du jour
    • 13h45   Accueil
    • 14h15   Introduction Romain Vernier
    • 14h30   La demande d’autorisation d’exploiter  Jean-Luc Bussière
    • 14h50   La mise en œuvre des meilleures technologies disponibles Thomas Devillers
    • 15h10   Prise en compte de la nature et des paysages Bruno Cabon
    • 15h30   L’évaluation de risques sanitaires en installations classées Thomas Devillers
    • 15h50   L’étude de dangers et l’arrêté du 29/09/2005 dit “ PCIG ” Pierre Castel
    • 16h10   Le règlement Reach et la phase de pré-enregistrement Jean-Luc Bussière
    • 16h30   Débat et échanges avec la salle
  • compléments
    • guide des bonnes pratiques pour la prise en compte du paysage et du milieu naturel dans les études d'impact de projet de carrière