Inspection des installations classées pour la protection de l'environnement

L’ORGANISATION DE L’INSPECTION DES INSTALLATIONS CLASSEES

LA REGLEMENTATION DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

• Introduction : l’environnement industriel
• Instrument réglementaire
• Les régimes : Autorisation
• Schéma de la procédure d’autorisation
• Déclaration
• L’incitation financière
• Les relais à l’action publique
• L’action publique – Les relais à l’action publique 
• Les missions des DRIRE en matière d'environnement

L’INSPECTION DES INSTALLATIONS CLASSEES

• Histoire de l’inspection des installations classées
• Chiffres clés de l’Inspection des installations classées
• Les chiffres de l’inspection 

LA LOI SUR L’AIR ET L’UTILISATION RATIONNELLE DE L’ENERGIE

• Plan de protection de l’atmosphère
• Plan régional pour la qualité de l’air
• Grandes installations de combustion
• Les associations de surveillance de la qualité de l’air 

INSTALLATIONS CLASSEES ET PROTECTION DE L’EAU

• Auto surveillance
• Eaux souterraines
• Charte des foreurs
• Eaux minérales
• Les schémas directeurs pour l’aménagement et la gestion des eaux
• Agences de l’Eau 

LES RISQUES TECHNOLOGIQUES MAJEURS

• L’application de la Directive SEVESO
• Etude d’Impact
• Etude des dangers
• Plan d’Opération Interne (POI)
• Plan Particulier d’Intervention (PPI)
• Plan de Secours Spécialisé (PSS)
• Les Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI)
• Le règlement européen éco-audit 

LA GESTION DE LA POLLUTION DES SOLS

• Base de données des sites et sols pollués
• (définition du site pollué)

 L’ELIMINATION DES DECHETS

• La gestion des déchets d’emballage
• Les écolabels
• Les commissions locales d’information et de surveillance (CLIS)